ULTRA-PETITA
Présentation de la marque ULTRA-PETITA
Déposée le 29 septembre 1980 par MOREL GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULTRA-PETITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ULTRA-PETITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ULTRA-PETITA est expirée depuis le 29 septembre 1990.
MOREL GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10
Inscription - Transmission de propriété n°122224 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°124031 - Publication au BOPI